Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement et au cadre de son activité.
Éditeur du site
- Dénomination : [LEGAL_BUSINESS_NAME]
- Responsable de la publication : [OWNER_FULL_NAME]
- Adresse : [BUSINESS_ADDRESS]
- SIREN : [SIREN]
- SIRET : [SIRET]
- Numéro de TVA intracommunautaire : sans objet en franchise en base de TVA
- Adresse électronique de contact : [CUSTOMER_SUPPORT_EMAIL]
Hébergeur
- Hébergeur : [HOSTING_PROVIDER_NAME]
- Adresse : [HOSTING_PROVIDER_ADDRESS]
- Contact : [HOSTING_PROVIDER_CONTACT]
Activité et statut
G-ARCHIVES est exploité sous le statut de micro-entreprise. L’activité consiste en la sélection, la vérification et la vente de montres, notamment de modèles G-SHOCK, neuves, reconditionnées, d’occasion ou modifiées.
TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les prix affichés sur le site sont nets de taxe.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel, après avoir tenté de résoudre le différend directement auprès de celui-ci par une réclamation écrite.
- Médiateur : [MEDIATOR_NAME]
- Adresse : [MEDIATOR_ADDRESS]
- Site : [MEDIATOR_WEBSITE]
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges a définitivement cessé son activité le 20 juillet 2025. Les recours amiables s’exercent désormais auprès du médiateur national compétent indiqué ci-dessus ou, pour les litiges transfrontaliers, auprès du Centre européen des consommateurs.
Propriété intellectuelle
La marque G-ARCHIVES, son logotype, son monogramme, la structure du site, ses textes, ses illustrations techniques et ses photographies sont protégés. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Marques de tiers
G-ARCHIVES est une marque indépendante. G-SHOCK et CASIO sont des marques déposées de Casio Computer Co., Ltd. G-ARCHIVES n’est ni affiliée, ni agréée, ni approuvée par Casio. Les dénominations de modèles sont utilisées uniquement pour identifier les produits proposés à la vente.
Les dénominations de modèles et références constructeur sont employées uniquement dans la mesure nécessaire à l’identification des produits proposés à la vente.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies avec le soin le plus grand. L’éditeur s’efforce de décrire chaque pièce de façon exacte et complète. En cas d’erreur constatée sur une fiche produit, la description exacte prévaut et la commande peut être annulée sans frais.
Pour toute question relative à ces mentions, écrivez-nous.